Conditions générales de ventes
La E.U.R.L VINS ET METS sise au 414 rue de Lille à Roncq (59 223), est immatriculée au R.C.S de Roubaix Tourcoing sous le n° 414 954 792.
Elle exploite sous l’enseigne l’AMPHITRYON, ci-après ainsi dénommée.
Les présentes conditions générales de ventes et de prestations de services, ainsi que les descriptifs des prestations et des produits fournis dans le livret, définissent les relations contractuelles entre l’Amphitryon et son client.
Toute commande client impliquera l’adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de ventes et de prestations de services.
Ces conditions générales de entes et de prestations de services prévaudront sur toute autre condition générale ou particulière de vente et/ou de prestation de service.
Les conditions générales de ventes et de prestations de services sont remises à tout client qui en fait la demande et figurent au dos de chaque facture.
Le client, s’il agit pour le compte d’une entreprise, reconnaît pouvoir valablement engager son entreprise.
Le client, s’il «est une personne physique reconnaît avoir la capacité à contracter c’est à dire à être majeur et à ne pas être sous un régime protecteur de la capacité.
- L’activité de traiteur
Dans le cadre de ses activités, l’Amphitryon propose un service traiteur soit en livraison sur site soit en préparation et retrait au lieu de l’amphitryon, au 414 rue de Lille à Roncq.
1.1-La livraison sur site du client.
La commande sera réalisée soit sur place, auprès de l’amphitryon ou bien par mail (contact@amphitryon.fr).
Le client est responsable de la justesse et de la suffisance des informations fournies (étages, code d’entrée …)
La commande doit être passée au minimum 4 jours avant la livraison. Toute commande fera l’objet d’une facturation. S’agissant de denrées périssables, aucune annulation ne sera acceptée, sauf accord express de l’amphitryon.
L’Amphitryon confirmera cette commande par mail. Nos produits proposés à la vente sont susceptibles de modification, en cas de pénurie de matières premières.
La livraison des commandes s’effectuera dans une zone de 30 Km.
Le client doit réceptionner la commande aux heures convenues, il est responsable de l’accessibilité à son site.
Au moment de la livraison, le client doit en vérifier son état apparent ainsi que son adéquation avec sa commande.
L’acceptation de la livraison vaut conformité de celle-ci.
Toute anomalie de livraison doit faire l’objet d’un mail immédiat à l’Amphitryon en présence du livreur.
Le client prendra soin de mentionner cette anomalie sur le bon de livraison.
1.2-Retrait de la commande
Toute commande retirée directement auprès de l’amphitryon le sera dans un délai de 4 heures à compter de la date et heure indiquée au client. Les heures d’ouverture sont 9h-12h et 14h-17h le jeudi, vendredi et samedi.
L’amphitryon dégage toute responsabilité si le client se présente trop tardivement et ne peut retirer sa commande ou si celle-ci n’est plus en état d’être consommée du fait de ce retard.
1.3-Conservation des marchandises
Après livraison, ou le retrait des produits par le client, les règles d’hygiène, de transport et de conservation de denrées périssables doivent être respectées. L’Amphitryon ne saurait engager sa responsabilité du fait de l’irrespect, par le client, de telles mesures. En cas de doute du client sur le mode conservation de tel produit ou préparation, l’Amphitryon se tient à sa disposition pour lui donner toute information utile.
Les produits doivent être consommés rapidement.
- Prestations sur place, organisation de réceptions et de vins d’honneur
Des prestations, sur place, de restauration, d’organisation de vins d’honneur avec ou sans location de salles peuvent être organisées.
2.1-La commande
La matérialisation de la commande du client sera faite à l’occasion du versement par lui, d’une somme de 1000 euros (mille) à titre d’arrhes tels que définis à l’article L114-1 du code de la consommation.
Un second versement de 80% du montant total sera effectué, au minimum 60 jours avant la date convenue, de la réception.
Ce versement recevra la qualification d’acompte et vaudra engagement ferme et définitif sur le nombre de convives et le type de prestations. Une facture pro forma, récapitulant ce qui a été convenu, sera signée par le client.
Le nombre exact de repas commandés devra être confirmé au plus tard 4 jours avant la date de la réception. Le nombre de repas commandés sera le nombre de repas facturés.
La facture du solde du montant sera payable sur présentation de celle-ci.
2.1-Dégradation des lieux
Le client sera responsable de toute dégradation réalisée par lui même, ses convives ou tout tiers qu’il aura introduit dans les lieux (prestations d’animations …)
L’Amphitryon prend soin de mettre à disposition du Client, une salle du matériel et des embellissements en bon état.
Faute pour le client, d’avoir présenté des réclamations justifiées sur leur état, il reconnaît les avoir pris, en son état général et devra les rendre dans un même état.
Toute dégradation sera facturée au prix de remplacement (produits manquants, brûlés…)
Si des frais de nettoyage particuliers devaient être réalisés, un minimum de 300 euros serait facturé.